Mentions légales
Editeur
Communauté de Communes Nièvre & Somme
1 allée des Quarante
Parc d'activités - BP 30214
80420 FLIXECOURT
contact@nievresomme.fr
Tél. : 03 22 39 40 40
Fax : 03 22 39 40 41
Hébergeur
SAS PMB Services
ZI de Mont sur Loir - Château du loir
72500 Montval-sur-loir
Tél : 02 43 44 06 60
pmb@sigb.net
www.sigb.net
Conception du portail
PMB Services
Conception éditoriale et suivi du site
Groupe de travail PMB du Réseau Lecture Nièvre & Somme
Directeur de la publication
M. LOGNON René, Président
Clause de non-responsabilité
Le présent portail vise à promouvoir l'accès du public aux informations relatives à ses fonctions et à son champ d’action en général. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et à jour. Nous nous efforçons de corriger les erreurs qui nous sont signalées. Toutefois, les médiathèques n'assument aucune responsabilité quant aux informations que contient le présent portail. De même, les médiathèques du Réseau Lecture n'assument pas la responsabilité quant aux contenus des sites Web et portails tiers accessibles par les liens proposés sur le portail.
Informatiques et libertés
Informations personnelles collectées
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
La Communauté de communes Nièvre & Somme dans le cadre du Réseau Lecture ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique) que pour le besoin des services proposés par la Communauté de communes, notamment lors de l’utilisation du formulaire d'inscription au Réseau Lecture. La Communauté de communes Nièvre & Somme s’engage à ne pas diffuser ces informations.
Conformément aux dispositions de l’article 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur peut soit s'adresser à la Communauté de communes Nièvre & Somme :
- un courrier électronique en utilisant l'adresse Contact mentionnée sur le site
- un courrier à l’adresse de la Communauté de communes (mentionnée ci-dessus) en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques.
Cookies
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
Limitation de responsabilités
Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par la Communauté de communes Nièvre & Somme. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de la Communauté de communes Nièvre & Somme ne saurait être engagée de fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.